Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOSCENIES
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS DU CHATEAU DE SAINT MARTIN, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4108188
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/07/2024
VINOSCENIES de SOCIETE NOUVELLE D\'EXPLOITATION DES VINS DU CHATEAU DE SAINT MARTIN

Présentation de la marque VINOSCENIES

Déposée le 25 juillet 2014 par SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS DU CHATEAU DE SAINT MARTINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VINOSCENIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS DU CHATEAU DE SAINT MARTINTODO domicilié(e) Domaine de Saint-Martin - 83460 - TARADEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 330 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque VINOSCENIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOSCENIES est expirée depuis le 25 juillet 2024.

SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS DU CHATEAU DE SAINT MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : DEMON DU MIDI , MARIUS TOPPENASE , BASTION DE FRANCE , LA GRANGE AUX BELLES , RESERVE DES GRANDES DAMES , CHATEAU DE SAINT MARTIN CRU CLASSE , CESAR TOPPENASE , MOGHREB , BON VIN BON TEMPS , DOMAINE DE SAINT MARTIN CRU CLASSE


SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES VINS DU CHATEAU DE SAINT MARTIN, Société en nom collectif - Domaine de Saint-Martin - 83460 - TARADEAU - France - SIREN 448330019


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°756491 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, disques magnétiques, acoustiques, optiques ; disques compacts [audio-vidéo], DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cassettes vidéo ; ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ; fichiers d'images et de musique téléchargeables.

Service de vente au détail ou en gros de Cédéroms, DVD et autres supports d'enregistrement, de livres, de boissons alcoolisées (y compris de bières et de vins) et non alcoolisées, de récipients et d'ustensiles pour le service et la dégustation du vin ; présentation de Cédéroms, DVD et autres supports d'enregistrement, de boissons alcoolisées (y compris de bières et de vins) et non alcoolisées, de récipients et d'ustensiles pour le service et la dégustation du vin, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achats ; diffusion [distribution] d'échantillons ; location de distributeurs automatiques ; étude de marché ; organisation de manifestations, y compris d'expositions et de spectacles, à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; recueil, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de parraineurs.

Représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; divertissement ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; éducation et formation en matière d'élaboration et de dégustation du vin ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de manifestations à buts culturels, de divertissement ou éducatifs ; organisation et conduites de spectacles divertissants ; services d'artistes de spectacles ; service de billetterie [divertissement], réservation de places de spectacles ; location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de concerts ; production de films autres que publicitaires ; mise à disposition d'installation de loisirs ; production musicale ; publication de livres.